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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : NAT - Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en Meurthe-et-Moselle

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Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux...

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 14.05.2007) de la commune de Parnay

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Green Growth

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à...

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Intercommunalités en Vendée

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Green Growth

Le SDCI est constitué de projets de création, modification du périmètre ou fusion d’EPCI à fiscalité propre ainsi que de projets de dissolution, modification de périmètre ou fusion de syndicats de communes ou de syndicats mixtes, tenant compte...

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 16.01.2008) de la commune de Thou

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Green Growth

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Lauzerte - Enjeu - Département de Tarn-et-Garonne

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Green Growth

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est...

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Publier (Haute-Savoie) – approuvé le 27/12/2007

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Green Growth

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie....

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Corbigny - Nièvre (58)

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Green Growth

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Habitat : Quartier prioritaire de la politique de la ville de l'Indre

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Green Growth

La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois...

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Barrages autorisés énergie - tronçons - en Provence Alpes Côte d'Azur

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Green Growth

BAE_TRONCONS

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de HAUSSONVILLE (54256)

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Green Growth

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du...

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