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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Risque - TRI Loir - Zones IsoClasses Hauteur (ZICH) pour une hauteur d'eau de 1,20 à Chateaudun en Loir-et-Cher

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Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe. Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du...

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA BASTIDE-DE-SEROU

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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des...

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 à Saint-Pierre et Miquelon

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Green Growth

Les ZNIEFF de type I représentent des secteurs d'une superficie en général limitée, ils sont caractérisés par la présence d'espèces, d'associations d'espèces ou de milieux, rares, remarquables (ex : loutre, tourbière,...).

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de NESCUS

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Green Growth

Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme...

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : NAT - Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en Meurthe-et-Moselle

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Green Growth

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux...

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 14.05.2007) de la commune de Parnay

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Green Growth

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à...

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Intercommunalités en Vendée

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Le SDCI est constitué de projets de création, modification du périmètre ou fusion d’EPCI à fiscalité propre ainsi que de projets de dissolution, modification de périmètre ou fusion de syndicats de communes ou de syndicats mixtes, tenant compte...

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 16.01.2008) de la commune de Thou

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Green Growth

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Lauzerte - Enjeu - Département de Tarn-et-Garonne

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Green Growth

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est...

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Publier (Haute-Savoie) – approuvé le 27/12/2007

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Green Growth

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie....

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Risque - TRI Loir - Zones IsoClasses Hauteur (ZICH) pour une hauteur d'eau de 1,20 à Chateaudun en Loir-et-Cher

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