Statistiques SCoT Ouest Etang de Berre en 2015
Statistiques du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de l'Ouest Etang de Berre en 2015
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Statistiques du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de l'Ouest Etang de Berre en 2015
Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace. Expression d'un projet urbain, il est l'occasion pour la collectivité Ville d'Avignon...
Des indicateurs sont produits dans le cadre de la réalisation du tableau de bord régional du développement durable, construit collectivement depuis 2014 par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, la DREAL et l’INSEE, d'après les travaux de l’...
Réponses au questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires à destination des parents d'élèves et des enseignants des écoles de la commune de Digne-les-Bains pour l'année scolaire 20147-2015. Ces réponses sont composées de...
Points d'Apports Volontaires à la CAPM en 2014
Le recensement national de l'intégrabilité des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques constitue l'une des actions prioritaires conduite par le ministère chargé des sports. La démarche engagée a pour objectif de permettre...
Sections du cadastre napoléonien permettant le géoréférencement et assemblage des plans parcellaires de la commune et de la ville d'Avignon canton Nord et Sud. Levés en 1819 et 1820, certains ont été révisés en 1826. 1) Les planches initiales...
Programmation de l'Odéon pour la saison 2014/2015
Risque d'effondrement des anciennes carrières de Martigues en 2015
Dans le cadre de l’évolution de son document d’urbanisme, la Ville de Martigues a lancé la révision n° 1 de son Plan Local d’Urbanisme en vigueur par délibération du Conseil municipal du 1er juillet 2016. Sont disponibles en téléchargement : -...