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Annuaire des services communaux (adresse, téléphone, messagerie électronique)
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Annuaire des services communaux (adresse, téléphone, messagerie électronique)
CIBLE : Prestataires touristiquesRésultats bruts par département. La Collectivité Territoriale de Corse a confié au groupement Items International/Groupe MV2 le soin de réaliser la troisième Etude du niveau d'appropriation des TIC en Corse en vue...
Camping : Nombre de nuitées de 2010 à 2017 pour les mois de mai à septembreSource : INSEE, Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie....
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de...
Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation.Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de...
Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des...
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur...
Cette carte localise les Espaces naturels protégés de la région Aquitaine : Parc National des Pyrénées (PNP), Parc Naturel Marin (PNM), Parcs Naturels Régionaux (PNR), Aires de Protection de Biotope (APB), Réserves Naturelles Nationales (RNN),...