Zonage des POS redessinée sur un fond de plan au 1/25 000 . Généralisation par familles de même type (ex : toutes les zones urbaines à vocation d'habitat) selon 3 niveaux de généralisation. Description générale : Démarche régionale adoptée par toutes les DDE de PACA. Les zonages POS/PLU sont interprétés de façon à homogéneïser et simplifier l''information - niveau 3 : 14 types de zones - niveau 2 : 7 types de zones - niveau 1 : 4 types de zones Le niveau 2 est le niveau d''interprétation le plus parlant Utilisations potentielles : Permet des analyses territoriales au niveau intercommunal sur le développement urbain . POS synthétique pour le porter à connaissance . Ne pas utiliser pour l''instruction des permis de construire. Cette couche est progressivement remplacée par la numérisation à la parcelle conforme au standard COVADIS. Elle est toujours actualisée pour les vieux documents d'urbanisme en attendant une numérisation COVADIS (révision en cours par exemple)
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Zonage des POS redessinée sur un fond de plan au 1/25 000 . Généralisation...
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Field | Value |
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Publisher | |
Modified | 2019-11-21 |
Release Date | 2019-11-21 |
Identifier | cc0e33a1-1b80-44bd-b185-d855a43b3c5a |
Spatial / Geographical Coverage Location | France |
License | License Not Specified |
Public Access Level | Public |